Vendre des actions en Espagne : FIFO et la règle des deux mois
Une déclaration espagnole apparie les titres vendus aux plus anciens que tu as achetés, et refuse la moins-value si tu as racheté trop vite. Ce sont deux faits que Quantic peut te montrer.
Un dividende se suffit à lui-même : l'année où il a été versé est l'année à laquelle il appartient. Une vente, non. Ce que t'ont coûté les titres vendus résulte de tous les achats antérieurs, sur des exercices dont la déclaration ne parle pas — calculer une cession suppose donc de reprendre tout ton historique, pas seulement l'année. L'Espagne apparie les titres vendus aux plus anciens que tu détenais encore : premier entré, premier sorti.
Une seconde règle prend beaucoup de monde à revers. Si tu vends à perte et rachètes le même titre dans une fenêtre — deux mois pour des titres admis sur un marché réglementé de l'UE ou de l'EEE, un an pour le reste — tout en conservant le rachat, la moins-value ne peut pas être prise l'année de la vente. Elle n'est pas perdue : elle s'attache aux titres rachetés. Quantic calcule combien de titres tombent dans cette fenêtre et montre quels achats, à quelles dates, pour que le chiffre puisse être vérifié plutôt que cru.
Où le trouver
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1
Importe tes achats et tes ventes : une cession a besoin de tout l'historique, pas seulement de celui de cette année.
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2
Ouvre le rapport fiscal et choisis l'année.
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3
Lis la section des cessions : quels titres ont été appariés, ce qu'ils ont coûté, et la part de la moins-value que la règle de rachat atteint.
La section des cessions n'existe que pour une résidence fiscale espagnole. Les règles allemandes sont proches sans être identiques et la France retient un prix moyen pondéré : aucune des deux n'est donc proposée, car appliquer en silence les règles espagnoles à la déclaration d'un autre pays serait pire que de ne rien montrer. Deux approximations sont signalées là où elles jouent : Quantic lit « titres homogènes » comme le même titre, ce qui ne peut que sous-estimer la portée de la règle, et déduit le marché du pays de l'ISIN.
Termes clés
- FIFO (premier entré, premier sorti)
- Quand tu vends une partie d'une position achetée en plusieurs fois, la méthode FIFO considère que tu as vendu les actions les plus anciennes d'abord. La plupart des pays européens imposent les titres ainsi : c'est donc elle qui détermine le prix de revient de ces actions et leur date d'acquisition. Quantic tient tes positions en coût moyen — la meilleure mesure de la performance d'une position — et n'utilise le FIFO que dans le rapport fiscal, d'où des chiffres parfois différents pour la même vente.
- Règle des deux mois
- Une règle espagnole : si tu vends à perte et rachètes le même titre dans les deux mois qui précèdent ou qui suivent, cette perte n'est pas déductible cette année. Elle n'est pas perdue — elle se reporte sur les actions rachetées et se matérialise quand tu les vendras. Pour les titres non cotés dans l'UE, la fenêtre est d'un an et non de deux mois. Elle existe pour empêcher de constater une perte puis de racheter aussitôt.
- Prix de revient (coût moyen)
- Ce que tu as réellement payé pour les actions que tu détiens, par action — l'argent investi, commission comprise, réparti sur tes actions. Acheter davantage à un autre prix le déplace ; vendre non, car vendre ne change pas ce que t'ont coûté les actions que tu gardes. C'est la référence à laquelle se mesurent ta plus-value, ton rendement sur coût et tout calcul fiscal futur.
- Résultat réalisé
- Ce qu'une vente a réellement donné : ce que tu as reçu pour les actions, moins la commission, moins ce que ces actions t'avaient coûté. On parle de résultat et non de gain parce qu'il est tout aussi souvent négatif — vendre en dessous de ton coût moyen fait normalement partie de l'investissement, ce n'est pas une erreur à cacher. Tant que tu ne vends pas, la hausse ou la baisse d'une position n'est pas réalisée : réelle sur le papier, mais rien ne s'est encore produit.
- Produit de la vente
- L'argent qu'une vente a réellement déposé sur ton compte : les actions multipliées par le prix, moins la commission de ton courtier. C'est l'autre moitié d'un résultat réalisé — le produit de la vente d'un côté, ce que ces actions t'ont coûté de l'autre. Note l'asymétrie avec un achat : la commission d'achat s'ajoute au coût des actions, celle de vente se retranche de ce que tu as reçu.
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